
Guide du distributeur
Chaque ligne d'une facture proforma doit porter un code SH, et de plus en plus de transitaires en douane demandent un code par pièce détachée, et non un code pour toute l'expédition. Le code détermine les droits que vous payez, et un code erroné peut bloquer un conteneur au port. Ce guide recense les codes applicables aux engins de manutention et à leurs pièces détachées, d'après les documents que nous préparons pour les expéditions de nos distributeurs.
Avant de commencer. Les six premiers chiffres d'un code SH sont les mêmes dans tous les pays. Chaque pays ajoute ensuite ses propres chiffres : l'UE en utilise huit (la nomenclature combinée, NC), le Brésil et le reste du Mercosur huit (la NCM), les États-Unis dix, et la Chine dix à l'exportation. Le classement définitif est décidé par la douane du pays d'importation : confirmez toujours le code national complet avec votre transitaire en douane. Dans l'UE, un renseignement tarifaire contraignant (RTC) vous apporte une sécurité juridique pour les produits que vous importez régulièrement.
Machines complètes
| Équipement | Code SH (6 chiffres) | Why |
|---|---|---|
| Transpalettes électriques : à conducteur accompagnant, à plateforme et à conducteur porté | 8427.10 | Automoteur, moteur électrique, avec équipement de levage |
| Gerbeurs électriques, chariots à mât rétractable et préparateurs de commandes | 8427.10 | Même position |
| Chariots élévateurs frontaux électriques à contrepoids | 8427.10 | Même position |
| Nacelles ciseaux électriques automotrices | 8427.10 | Confirmé par un avis de l'Organisation mondiale des douanes en 2021 ; souvent déclaré sous 8428.90 auparavant |
| Chariots élévateurs diesel et GPL | 8427.20 | Automoteur, non électrique |
| Transpalettes manuels et gerbeurs manuels | 8427.90 | Non automoteurs |
| Gerbeurs semi-électriques, poussés à la main avec levée électrique | 8427.90 | Non automoteurs |
| Tracteurs de manutention électriques | 8709.11 | Engins de manutention sans équipement de levage |
| Autolaveuses et balayeuses | généralement 8479.89 | Machines ayant une fonction propre |
Dans l'UE, la position 8427.10 est subdivisée selon la hauteur de levée. Les machines qui lèvent à 1 m ou plus (gerbeurs, chariots à mât rétractable, chariots élévateurs et nacelles ciseaux) relèvent du 8427 10 10. Celles qui lèvent moins, comme les transpalettes électriques avec une levée d'environ 200 mm, relèvent du 8427 10 90. Dans nos déclarations d'exportation chinoises, les machines électriques sont déclarées sous 8427.1090.00.
La batterie et le chargeur livrés avec une machine voyagent sous le code de la machine. Ils ne sont classés à part que lorsqu'ils sont expédiés comme pièces détachées. Pour les transpalettes manuels à destination de l'UE, le code détermine aussi si un droit antidumping s'applique : voir notre article sur le droit antidumping de l'UE sur les transpalettes manuels chinois.

Pièces détachées : la règle qui compte
C'est sur les pièces détachées que se produisent la plupart des erreurs. Les notes de la section XVI du SH donnent une règle simple, en deux étapes.
- Si la pièce est un produit ayant sa propre position, comme un moteur, une batterie, un roulement ou un interrupteur, elle relève de cette position, même si elle a été fabriquée pour un transpalette.
- Seules les pièces sans position propre, fabriquées exclusivement ou principalement pour les machines de la position 8427, relèvent du 8431.20 : fourches, pièces de châssis, capots, roues, supports et bras de timon.
Une commande de pièces pour transpalettes et gerbeurs ne porte donc presque jamais un seul code. Une commande type de soixante-dix lignes utilise quinze à vingt positions différentes.

Pièces détachées courantes et leurs codes
| Pièce | Code SH (6 chiffres) |
|---|---|
| Fourches, pièces de châssis, capots, supports, bras de timon | 8431.20 |
| Galets de charge, roues motrices, roulettes | 8431.20 |
| Moteur à courant continu, de traction ou de levée, jusqu'à 750 W | 8501.31 |
| Moteur à courant continu, plus de 750 W jusqu'à 75 kW | 8501.32 |
| Moteur triphasé à courant alternatif | 8501.51 (jusqu'à 750 W), 8501.52 (plus de 750 W jusqu'à 75 kW) |
| Batterie lithium-ion | 8507.60 |
| Batterie de traction plomb-acide | 8507.20 |
| Chargeur de batterie | 8504.40 |
| Variateur moteur | 8504.40 ou 8537.10 : les pratiques varient, convenez-en avec votre transitaire en douane |
| Contacteur, jusqu'à 60 V | 8536.41 |
| Interrupteurs, boutons-poussoirs, microrupteurs, contacteurs à clé | 8536.50 |
| Faisceau de câbles avec connecteurs | 8544.42 |
| Frein électromagnétique | 8505.20 |
| Roulements à billes | 8482.10 |
| Bagues (paliers lisses) | 8483.30 |
| Réducteur complet | 8483.40 |
| Engrenages livrés séparément | 8483.90 |
| Chaînes de levée | 7315.11 (chaîne à rouleaux), 7315.12 (chaîne à mailles articulées) |
| Vérin hydraulique de levée | 8412.21 |
| Pompe à engrenages | 8413.60 |
| Électrovanne hydraulique | 8481.20 |
| Bagues d'étanchéité et joints toriques en caoutchouc | 4016.93 |
| Kits de joints en matériaux différents | 8484.90 |
| Circlips et anneaux d'arrêt | 7318.29 |

Sur la facture proforma
- Une ligne par pièce, avec la référence, la désignation, le code SH, la quantité, le prix unitaire et le total.
- Une proforma distincte pour les pièces détachées lorsque l'importateur la demande. C'est courant au Brésil ; voir importer des transpalettes électriques au Brésil.
- La même formulation partout. La désignation et le code doivent être identiques sur la proforma, la facture commerciale, la liste de colisage et la déclaration en douane.
- Les batteries lithium de rechange sont des marchandises dangereuses et nécessitent leurs propres documents de transport. Notre article sur l'expédition des transpalettes électriques au lithium explique pourquoi.
Nous indiquons un code SH sur chaque ligne de nos proformas, pour les machines comme pour les pièces. Si votre transitaire classe une pièce différemment, prévenez-nous avant l'expédition et nous adapterons nos documents, afin que la facture, la liste de colisage et votre déclaration en douane concordent.
Pour les conteneurs, les délais et les documents en général, lisez importer du matériel de manutention depuis la Chine et, pour les pièces à commander avec vos premières machines, voir les pièces détachées pour un nouveau distributeur. Ce guide est une information générale, pas un conseil juridique. Quand vous êtes prêt à commander, contactez-nous pour un devis avec les codes déjà indiqués.
