
Guide du distributeur
Les machines de nettoyage voyagent souvent dans le même conteneur que les transpalettes et les gerbeurs, mais elles ne partagent pas leur code SH. Ce guide recense les codes que nous utilisons pour les autolaveuses, les balayeuses et leurs pièces d'usure, ainsi que les points sur lesquels la pratique douanière diffère d'un pays à l'autre.
Avant de commencer. Les six premiers chiffres d'un code SH sont les mêmes dans le monde entier. Chaque pays y ajoute ensuite ses propres chiffres, et la douane du pays d'importation a le dernier mot. Faites toujours confirmer par votre commissionnaire en douane le code national complet et le droit qui s'y rattache. Les bases tarifaires officielles, comme le TARIC dans l'UE, indiquent le taux en vigueur pour chaque code.
Machines complètes
| Machine | Code SH (6 chiffres) | Why |
|---|---|---|
| Autolaveuses accompagnées et autoportées | 8479.89 | Machines ayant une fonction propre, non dénommées ailleurs |
| Balayeuses accompagnées et autoportées | 8479.89 | Même position ; c'est le code que nous utilisons le plus souvent |
| Balayeuses déclarées comme balayeuses de voirie | 8479.10 | Certains bureaux de douane classent les balayeuses d'extérieur avec les machines de travaux publics |
| Balayeuse montée sur châssis de camion routier | 8705.90 | Véhicule automobile à usages spéciaux ; ne fait pas partie de notre gamme |
Au sens douanier, une autolaveuse n'est pas un aspirateur, bien qu'elle possède un moteur d'aspiration : le lavage est sa fonction principale, elle reste donc au 8479 et non au 8508. Les cireuses domestiques ont leur propre position, le 8509, qui ne s'applique pas aux machines industrielles.
Pour les balayeuses, demandez à votre commissionnaire lequel des deux codes le bureau de douane local attend. La désignation portée sur la facture doit y correspondre : “ride-on floor sweeper, battery powered” pour le 8479.89.

Pièces d'usure et pièces de rechange
La règle est la même que pour les pièces de chariots. Une pièce qui possède sa propre position y est classée. Seules les pièces conçues pour la machine, sans position propre, relèvent du 8479.90.
| Pièce | Code SH (6 chiffres) |
|---|---|
| Brosses-disques, brosses centrales et brosses latérales | 9603.50 |
| Lamelles de suceur et bavettes en caoutchouc | 4016.99 |
| Disques de lavage en non-tissé abrasif | 6805.30 |
| Filtre à poussière d'une balayeuse | 8421.39 complet ; 8421.99 pour un élément de rechange |
| Moteur d'aspiration | 8414.59 |
| Moteur de brosse et moteur de traction, CC, jusqu'à 750 W | 8501.31 |
| Batterie lithium-ion | 8507.60 |
| Batterie plomb-acide | 8507.20 |
| Chargeur de batterie | 8504.40 |
| Tuyau d'aspiration en plastique | 3917.39 |
| Électrovanne d'eau | 8481.80 |
| Réservoirs, capots, têtes de brossage, supports de suceur | 8479.90 |
Certaines de ces lignes sont classées différemment d'un bureau de douane à l'autre, surtout le moteur d'aspiration et l'élément filtrant. Si votre commissionnaire utilise un autre code, dites-le-nous avant l'expédition et nous adapterons nos documents.

Sur la facture
- La batterie montée sur une machine voyage sous le code de la machine. Elle ne reçoit son propre code que lorsqu'elle est expédiée en pièce de rechange.
- Les batteries au lithium sont des marchandises dangereuses de classe 9, qu'elles soient montées dans la machine ou expédiées en pièces de rechange, et exigent leurs propres documents de transport.
- Une ligne par pièce, avec la référence, la désignation, le code SH, la quantité et le prix.
- Le même libellé sur la facture proforma, la facture commerciale, la liste de colisage et la déclaration en douane.
Les codes des transpalettes, des gerbeurs et de leurs pièces figurent dans codes SH des transpalettes, des gerbeurs et de leurs pièces détachées. Ce guide fournit des informations générales et ne constitue pas un conseil juridique. Lorsque vous êtes prêt à commander, contactez-nous pour recevoir une offre portant déjà les codes.
